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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE
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L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE
EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99774205
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2019

Présentation de la marque L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE

Déposée le 10 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE domicilié(e) 16-18, rue de l'Amiral Mouchez,75014 PARIS (dossier no 2395135) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 083 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2395135) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENCYCLOPEDIE DU PATRIMOINE est expirée depuis le 10 février 2019.

EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MILLE IDEES POUR , LE PETIT JOURNAL DE LA DECO , Paris Rive Droite Petites histoires et grands secrets , Paris Rive Gauche Petites histoires et grands secrets , LES CARNETS DE LA DÉCO , LA BOUTIQUE D'ART ET DECORATION , Pratique du bricolage , ESPRITJARDIN , AUJOURD HUI S INSTALLER EN , L'ENCYCLOPEDIE DU REGIONAL


EDITIONS CHARLES MASSIN ET CIE Société par Actions Simplifiée - 16-18, rue de l'Amiral Mouchez,75014 PARIS (dossier no 2395135) - 75014 - France - SIREN 542083118


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2395135) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395135 - Publication au BOPI 2009-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Journaux, manuels. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.